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Brevet européen · EP2506420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506420
- Numéro de demande
- EP12160672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2012
- Publié
- 3 oct. 2012
- Délivré
- 19 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02M 7/538 (2007.01)H02M 7/797 (2006.01)H02M 7/48 (2007.01)H02M 3/335 (2006.01)H02M 3/337 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011074782 30.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- NF Corporation, 6-3-20 Tsunashima Higashi, Kohoku-ku, Yokohama, Kanagawa 223-8508, Japon → NF Holdings Corporation, 6-3-20 Tsunashima Higashi, Kohoku-ku, Yokohama, Kanagawa 223-8508, Japon
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 19 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
Parties
Inventeur
Osamu, Furukawa
Kanagawa 223-8508, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.