Elektrische Heizeinrichtung

Brevet européen · EP2506661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2506661
Numéro de demande
EP12162340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2012
Publié
3 oct. 2012
Délivré
24 juil. 2013
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/78 (2006.01)
Priorité
DE 102011015944 02.04.2011
DE 102011053889 23.09.2011
DE 102011054052 29.09.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 24 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Inventeur

Starck, Roland

76756 Bellheim, DE

Kexel, Oleg

76275 Ettlingen, DE

Lang, Armin

76889 Barbelroth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.