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Brevet européen · EP2506706 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506706
- Numéro de demande
- EP10834087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61D 17/00 (2006.01)A61D 19/00 (2006.01)A01K 21/00 (2006.01)A01K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009905866 01.12.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001610 30.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/066607 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 5 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 05.05.2023
- 26 avr. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Beacon Automation Pty Limited, 37 Butler Way, Tullamarine, VIC 3043, Australie → Beacon Automation Pty Limited, PO Box 855 (30 Glen Munro Road), Muswellbrook, NSW 2333, Australie
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
ROBERTS, Jock McDonald
Scone, New South Wales 2337, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.