SOHLE
Brevet européen · EP2506733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506733
- Numéro de demande
- EP10803040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009016139 U 30.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007243 30.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/063985 03.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Bleicherweg 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 8 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2017
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.