KAPSELBRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2506745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506745
- Numéro de demande
- EP10788051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 09177592 01.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068580 01.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/067264 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
BAUDET, Patrick
69330 Meyzieu, FR
LARZUL, David
69330 Meyzieu, FR
JACCARD, Alain
1450 Sainte-Croix
RITHENER, Blaise
1814 La Tour-de-Peilz
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.