GEWÜRZMÜHLE
Brevet européen · EP2506747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506747
- Numéro de demande
- EP10834301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 11 mars 2015
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A47J 42/04 (2006.01)A47J 42/14 (2006.01)A47J 42/20 (2006.01)A47J 42/38 (2006.01)
- Priorité
- ZA 200908610 04.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/055568 03.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/067736 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 21 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Delbridge, David Stephen
7945 Cape Town, ZA
Delbridge, Patrick John
7800 Cape Town, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.