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Brevet européen · EP2506830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506830
- Numéro de demande
- EP10785299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 24 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/24 (2006.01)A61K 47/36 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)
- Priorité
- US 266207 P 03.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/058703 02.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/068955 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Alcon Research, Ltd., 6201 South Freeway, Mail Code TB4-8, Fort Worth, TX 76134-2099, Etats-Unis d'Amérique → Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Alcon Inc., Rue Louis-d'Affry 6, 1701 Fribourg
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
- 24 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
Parties
Inventeur
Dallas Texas 75235, US
Colleyville Texas 76034, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.