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Brevet européen · EP2506889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506889
- Numéro de demande
- EP09795957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2009
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 13 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/066383 03.12.2009
- Publication PCT
- WO2011/066865 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 13 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2018
Parties
Inventeur
3500 Hasselt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.