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Brevet européen · EP2506902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2506902
Numéro de demande
EP10795965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 09177940 03.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068706 02.12.2010
Publication PCT
WO2011/067320 09.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

HELMER, Michael

65926 Frankfurt am Main, DE

RAAB, Steffen

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.