TRANSPORTEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2506995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2506995
- Numéro de demande
- EP10803067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B21D 43/10 (2006.01)B21D 43/11 (2006.01)B25J 9/10 (2006.01)B25J 18/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009015682 U 01.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068555 30.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/067260 09.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 14.02.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
86494 Emersacker, DE
86720 Nördlingen, DE
85276 Pfaffenhofen, DE
86971 Peiting, DE
86152 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.