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Brevet européen · EP2507044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507044
- Numéro de demande
- EP10834921
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 13/10 (2006.01)B24D 13/18 (2006.01)B29D 30/54 (2006.01)A46B 13/00 (2006.01)A47L 11/18 (2006.01)
- Priorité
- US 629486 02.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/055840 08.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/068635 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
KOST, Troy A.
Leclaire IA 52753, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.