SIÈGE CONVERTIBLE EN COUCHETTE
Brevet européen · EP2507131 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507131
- Numéro de demande
- EP10787401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64D 11/06 (2006.01)B60N 2/00 (2006.01)B61D 33/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0958590 02.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068635 01.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/067286 09.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Inventeur
VERGNAUD, Franck
F-17220 Saint Médard d'Aunis, FR
GUINOT, Didier
F-17000 La Rochelle, FR
MARTIN, Gabriel
F-17620 Echillais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.