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Brevet européen · EP2507239 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507239
- Numéro de demande
- EP10782616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 13 mars 2019
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/10 (2006.01)A61K 31/438 (2006.01)A61P 3/00 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09177653 01.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068265 26.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/067166 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
SCHULZ-GASCH, Tanja
CH-4417 Ziefen
WERTHEIMER, Stanley
Croton New York 10520, US
CONTE, Aurelia
CH-4051 Basel
NEIDHART, Werner
F-68220 Hagenthal-le-Bas, FR
ACKERMANN, Jean
CH-4125 Riehen
HUNZIKER, Daniel
CH-4313 Moehlin
NETTEKOVEN, Matthias
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.