FESTKÖRPERPARTIKEL MIT SILIKATBESCHICHTUNG
Brevet européen · EP2507321 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507321
- Numéro de demande
- EP10788251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 22 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09C 3/06 (2006.01)C09K 11/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009056634 02.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007264 30.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/066948 09.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 159, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
- 22 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.10.2015
- 22 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
Parties
Inventeur
81677 München, DE
80538 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.