GEHÄUSE FÜR EIN GETRIEBE UND GETRIEBE

Brevet européen · EP2507535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2507535
Numéro de demande
EP10788240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
27 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16H 57/02 (2012.01)
F16H 57/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009056322 01.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007105 24.11.2010
Publication PCT
WO2011/066915 09.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 5 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  3. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

  6. 27 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

SEW-EURODRIVE GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Strasse 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

TEGELTIJA, Miki

76689 Karlsdorf-Neuthardt, DE

BENDER, Josef

76684 Östringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.