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Brevet européen · EP2507592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2507592
Numéro de demande
EP10788252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009056732 04.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007321 02.12.2010
Publication PCT
WO2011/066969 09.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

Hirschmann Automotive GmbH

Oberer Paspelsweg 6-8, 6830 Rankweil-Brederis, AT

Inventeur

WALSER, Bastien

A-6800 Feldkirch / Altenstadt, AT

KREUTER, Markus

A-6895 Hohenems, AT

DENGLER, Werner

A-5132 Geretsberg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.