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Brevet européen · EP2507594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507594
- Numéro de demande
- EP10784306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/075 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)A47J 31/46 (2006.01)G01F 1/06 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)A47J 31/52 (2006.01)
- Priorité
- EP 09177591 01.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068293 26.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/067181 09.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.