DISPOSITIF D'INDENTATION CONTINUE OU INSTRUMENTÉE

Brevet européen · EP2507612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2507612
Numéro de demande
EP10801612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 3/42 (2006.01)
Priorité
FR 0905737 30.11.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052571 30.11.2010
Publication PCT
WO2011/064517 03.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 23 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.09.2016

  3. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Universite de Rennes 1

Université de Rennes 1

2 rue du Thabor, 35065 Rennes, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MAUVOISIN, Gérard

35135 Chantepie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.