EINGABEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2507687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507687
- Numéro de demande
- EP11726689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2011
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 15 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/02 (2006.01)G06F 3/023 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011000899 23.02.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2011/075073 13.04.2011
- Publication PCT
- WO2012/113363 30.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.05.2017
- 15 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
Parties
Inventeur
Trobrillant, Jean Marc
76131 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.