PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE CHUTE DE GRAPPE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
Brevet européen · EP2507797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2507797
- Numéro de demande
- EP10792875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G21C 17/00 (2006.01)G21C 17/10 (2006.01)G21C 9/02 (2006.01)//G21C 7/08 (2006.01)//G21C 17/108 (2006.01)
- Priorité
- FR 0958493 30.11.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068572 30.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/064400 03.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
ROYERE, Christian
F-92140 Clamart, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.