PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE CHUTE DE GRAPPE D'UN REACTEUR NUCLEAIRE

Brevet européen · EP2507797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2507797
Numéro de demande
EP10792875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
7 janv. 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 17/00 (2006.01)
G21C 17/10 (2006.01)
G21C 9/02 (2006.01)
//G21C 7/08 (2006.01)
//G21C 17/108 (2006.01)
Priorité
FR 0958493 30.11.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068572 30.11.2010
Publication PCT
WO2011/064400 03.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

ROYERE, Christian

F-92140 Clamart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.