NEIGUNGSBERECHNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2508404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2508404
- Numéro de demande
- EP10834392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2010
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60W 40/12 (2012.01)B60W 40/10 (2012.01)G01C 9/08 (2006.01)G01M 1/12 (2006.01)B60W 40/112 (2012.01)G01C 9/06 (2006.01)B60W 30/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009276613 04.12.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/007060 03.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/067939 09.06.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
WATANABE, Yutaka
Tokyo 135-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.