Sägezahngarnitur
Brevet européen · EP2508658 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2508658
- Numéro de demande
- EP12001662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2012
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D01G 15/88 (2006.01)
- Priorité
- CH 6322011 08.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, Postfach, 8406 Winterthur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 8 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rieter AG, Intellectual Property, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 08.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 13 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, Postfach, 8406 Winterthur
Publié dans Swissreg le 13.02.2016
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.