Refinerscheibe oder Refinerscheibensegment

Brevet européen · EP2508670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2508670
Numéro de demande
EP11160992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2011
Publié
10 oct. 2012
Délivré
21 août 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 1/30 (2006.01)
D21D 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

Ek, Peter

571 40 Nässjö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.