Carport
Brevet européen · EP2508694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2508694
- Numéro de demande
- EP12002456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2012
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 6/02 (2006.01)F24J 2/00 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)H01L 31/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011015878 04.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 19 juil. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- ARETANA Solar GmbH, Talstrasse 15, 66265 Heusweiler, Allemagne → ARETANA Solar GmbH, Viktoria-Luisen-Strasse 9, 66740 Saarlouis, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 19 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
Görg, Thomas
66117 Saarbrücken, DE
Schmitt, Peter
66265 Heusweiler, DE
Osterhagen, Marc
55270 Jugenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.