Plattenwärmetauscher

Brevet européen · EP2508831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2508831
Numéro de demande
EP11161423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2011
Publié
10 oct. 2012
Délivré
16 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 19 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.01.2016

  6. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

Blomgren, Ralf

239 34 Skanör, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.