Mécanisme de chronographe
Brevet européen · EP2508953 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2508953
- Numéro de demande
- EP12002080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2012
- Publié
- 10 oct. 2012
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)G04B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 6412011 08.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 16 juin 2025
Fusionné
- Titulaire
- Montblanc Montre SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.09.2019
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.