SCHIEBE- UND KIPPMECHANISMUS

Brevet européen · EP2509287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509287
Numéro de demande
EP10834539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
21 déc. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2009273956 01.12.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/071265 29.11.2010
Publication PCT
WO2011/068089 09.06.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

YAMAGUCHI, Akira

Ichihara-shi Chiba 290-0067, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.