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Brevet européen · EP2509470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509470
- Numéro de demande
- EP10787722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 27/00 (2006.01)A47J 43/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009058258 10.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/068199 25.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/069833 16.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Inventeur
MEGGLE, Martin
33442 Herzebrock, DE
SCHOMACHER, Jutta
42489 Wülfrath, DE
KEMKER, Uwe
42105 Wuppertal, DE
LANG, Torsten
42657 Solingen, DE
WEBER, Klaus-Martin
42109 Wuppertal, DE
HAASE, Corinna
CH-8810 Horgen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.