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Brevet européen · EP2509472 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509472
Numéro de demande
EP10795938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/08 (2006.01)
A47J 45/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009047733 09.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007469 08.12.2010
Publication PCT
WO2011/069649 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Silit-Werke GmbH & Co. KG

Neufraer Strasse 6 (B311), 88499 Riedlingen, DE

Inventeur

GRÖZINGER, Roland

88471 Laupheim, DE

WONTKE, Karl-Heinz

88422 Bad Buchbach, DE

SCHOBLOCH, Jochen

88422 Bad Buchau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.