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Brevet européen · EP2509506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509506
Numéro de demande
EP10796318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
8 févr. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
A61B 6/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009057366 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/069184 08.12.2010
Publication PCT
WO2011/070076 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Titulaire

Mavig GmbH

Stahlgruberring 5, 81829 München, DE

Inventeur

JESCHKE, Richard

85221 Dachau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.