MANDIBULÄRE FIXIERPLATTE
Brevet européen · EP2509524 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509524
- Numéro de demande
- EP10796228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- US 285781 P 11.12.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/059646 09.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/072107 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
Scarsdale NY 10583, US
West Chester PA 19380, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.