NEUARTIGE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2509578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509578
- Numéro de demande
- EP10790544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 8/86 (2006.01)A61Q 17/04 (2006.01)C08G 65/22 (2006.01)C08G 65/26 (2006.01)C08G 65/331 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 09178495 09.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069135 08.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/070053 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.