REINIGUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP2509637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509637
Numéro de demande
EP10766453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
10 août 2016
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61K 51/04 (2006.01)
C07B 63/00 (2006.01)
C07B 59/00 (2006.01)
Priorité
US 249656 P 08.10.2009
US 285239 P 10.12.2009
US 315507 P 19.03.2010
Demande PCT
PCT/US2010/051891 08.10.2010
Publication PCT
WO2011/044406 14.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

GE Healthcare Limited

Amersham Place, Little Chalfont, Buckinghamshire HP7 9NA, GB

Inventeur

HORN, Eric

Amersham Buckinghamshire HP7 9LL, GB

FAIRWAY, Steven

N-0401 Oslo, NO

MANTZILAS, Dimitrios

N-0401 Oslo, NO

POWELL, Nigel

Amersahm Buckinghamshire HP7 9LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.