THERAPEUTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2509680 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509680
- Numéro de demande
- EP10809051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/30 (2006.01)A61N 1/44 (2006.01)H01T 23/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20090287 09.12.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/055613 07.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/070500 16.06.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
MAURO, Giuseppe Mario
20134 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.