HANDSTÜCK FÜR DAMPFSTRAHLGERÄT

Brevet européen · EP2509722 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509722
Numéro de demande
EP10787349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
8 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009059044 10.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068033 23.11.2010
Publication PCT
WO2011/069819 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

  6. 8 janv. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Inventeur

BARTEL, Sandra

74199 Untergruppenbach, DE

SCHARMACHER, Michael

71364 Winnenden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.