GERÜSTFUSS

Brevet européen · EP2509843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509843
Numéro de demande
EP10784288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
18 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B61C 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 102009057621 08.12.2009
DE 102009060936 22.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/067803 19.11.2010
Publication PCT
WO2011/069806 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  2. 10 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.02.2025

  3. 6 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2024

  4. 6 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  5. 26 janv. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2019

  6. 30 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2017

  7. 28 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.11.2015

  8. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

KROISS, Manuel

85258 Ebersbach, DE

FEGE, Alexander

86157 Augsburg, DE

FLEISCHMANN, Dirk

80807 München, DE

GARCIA FRANCISCO, Ignacio

80339 München, DE

WOLF, Sebastian

85640 Putzbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.