GERÜSTFUSS
Brevet européen · EP2509843 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509843
- Numéro de demande
- EP10784288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B61C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009057621 08.12.2009DE 102009060936 22.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/067803 19.11.2010
- Publication PCT
- WO2011/069806 16.06.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 10 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 6 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 6 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 26 janv. 2019
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.01.2019
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 28 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.11.2015
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
85258 Ebersbach, DE
86157 Augsburg, DE
80807 München, DE
80339 München, DE
85640 Putzbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.