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Brevet européen · EP2509844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509844
Numéro de demande
EP10785341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
28 août 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009058009 11.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006978 16.11.2010
Publication PCT
WO2011/069594 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Inventeur

HECHENBERGER, Peter

A-6382 Kirchdorf, AT

PFINGSTL, Andreas

83395 Freilassing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.