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Brevet européen · EP2509850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509850
Numéro de demande
EP10790764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
25 juin 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 35/00 (2006.01)
B62D 53/08 (2006.01)
Priorité
DE 102009054570 11.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/069335 10.12.2010
Publication PCT
WO2011/070132 16.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Jost-Werke GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Inventeur

ALGÜERA GALLEGO, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.