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Brevet européen · EP2509961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509961
Numéro de demande
EP10788314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
9 mars 2016
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 233/76 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 403/04 (2006.01)
A61K 31/4166 (2006.01)
A61P 25/18 (2006.01)
Priorité
GB 0921760 11.12.2009
GB 201012924 30.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/068946 06.12.2010
Publication PCT
WO2011/069951 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 14 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.05.2016

  3. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Inventeur

ALVARO, Giuseppe

I-37135 Verona, IT

DECOR, Anne

I-37135 Verona, IT

FONTANA, Stefano

I-37135 Verona, IT

HAMPRECHT, Dieter

I-37135 Verona, IT

LARGE, Charles

I-37135 Verona, IT

MARASCO, Agostino

I-37135 Verona, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.