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Brevet européen · EP2509966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509966
- Numéro de demande
- EP10790920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 22 oct. 2014
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 265/08 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/5355 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09178642 10.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069098 07.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/070029 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 22 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.