COMPOSÉS À BASE D'UN GROUPEMENT TRIAZOLE APTES À COMPLEXER AU MOINS UN ÉLÉMENT METALLIQUE ET COMPLEXE DE COORDINATION À BASE DE CES COMPOSÉS
Brevet européen · EP2509976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509976
- Numéro de demande
- EP10787766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 25 mars 2015
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/14 (2006.01)C07D 249/06 (2006.01)C07F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0958753 08.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/069091 07.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/070025 16.06.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 20 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 20.06.2015
- 25 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
Parties
Titulaire
Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives
25, rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
UNIVERSITE PARIS-SUD (PARIS XI)
15, rue Georges Clémenceau, 91405 Orsay Cédex, FR
Inventeur
F-28210 Coulombs, FR
F-92330 Sceaux, FR
F-95290 L'isle Adam, FR
F-91300 Massy, FR
F-75010 Paris, FR
F-91400 Orsay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.