COMPOSÉS À BASE D'UN GROUPEMENT TRIAZOLE APTES À COMPLEXER AU MOINS UN ÉLÉMENT METALLIQUE ET COMPLEXE DE COORDINATION À BASE DE CES COMPOSÉS

Brevet européen · EP2509976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509976
Numéro de demande
EP10787766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
25 mars 2015
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 249/06 (2006.01)
C07F 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 0958753 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/069091 07.12.2010
Publication PCT
WO2011/070025 16.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 20 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 20.06.2015

  3. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Inventeur

LEIBL, Winfried

F-28210 Coulombs, FR

VAUZEILLES, Boris

F-92330 Sceaux, FR

BARON, Aurélie

F-95290 L'isle Adam, FR

AUKAULOO, Ally

F-91300 Massy, FR

HERRERO, Christian

F-75010 Paris, FR

CHARLOT, Marie-France

F-91400 Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.