Seidenproteinbeschichtungen
Brevet européen · EP2509994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2509994
- Numéro de demande
- EP10793159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07K 14/435 (2006.01)D06M 15/15 (2006.01)D06M 23/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09015193 08.12.2009US 267596 P 08.12.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/007440 07.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/069643 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 20 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 20 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- AMSilk GmbH, Am Klopferspitz 19, 82152 Planegg/Martinsried, Allemagne → AMSilk GmbH, Anna-sigmund-str. 1-3, 82061 Neuried / Munich, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
2 entrées antérieures
- 12 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 12.12.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
85521 München, DE
60529 Frankfurt/Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.