Seidenproteinbeschichtungen

Brevet européen · EP2509994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2509994
Numéro de demande
EP10793159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
D06M 15/15 (2006.01)
D06M 23/10 (2006.01)
Priorité
EP 09015193 08.12.2009
US 267596 P 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/007440 07.12.2010
Publication PCT
WO2011/069643 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.04.2026

  2. 20 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.04.2026

  3. 20 avr. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    AMSilk GmbH, Am Klopferspitz 19, 82152 Planegg/Martinsried, Allemagne → AMSilk GmbH, Anna-sigmund-str. 1-3, 82061 Neuried / Munich, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.04.2026

  4. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  5. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  6. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  7. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  8. 14 févr. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

2 entrées antérieures
  1. 12 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 12.12.2018

  2. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

RÖMER, Lin

85521 München, DE

LEIMER, Axel

60529 Frankfurt/Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.