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Brevet européen · EP2510093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510093
Numéro de demande
EP10803307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
21 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 9/58 (2006.01)
Priorité
US 285601 P 11.12.2009
Demande PCT
PCT/US2010/059814 10.12.2010
Publication PCT
WO2011/072191 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

Parties

Titulaire

Novozymes A/S

Krogshoejvej 36, 2880 Bagsvaerd, DK

Novozymes North America, Inc.

77 Perry Chapel Church Road, Franklinton, North Carolina 27525, US

Inventeur

MATSUI, Tomoko

Chiba 261-0001, JP

NOERGAARD, Allan

Chiba 272-0111, JP

POULSEN, Thomas, Agersten

DK-2750 Ballerup, DK

MATTHEWS, John

Louisburg North Carolina 27549, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.