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Brevet européen · EP2510096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510096
Numéro de demande
EP10799163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
10 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
US 285324 P 10.12.2009
US 352108 P 07.06.2010
US 366685 P 22.07.2010
Demande PCT
PCT/US2010/059932 10.12.2010
Publication PCT
WO2011/072246 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 7 févr. 2018

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

  6. 24 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.01.2015

  7. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

VOYTAS, Daniel F.

Falcon Heights Minnesota 55108, US

BOGDANOVE, Adam

Ithaca, NY 14850, US

ZHANG, Feng

Plymouth Minnesota 55446, US

CHRISTIAN, Michelle

Minnesota 55406, US

CERMAK, Tomas

Saint Paul Minnesota 55108, US

SCHMIDT, Clarice Lauer

Des Moines Iowa 50311, US

DOYLE, Erin

Ames Iowa 50014, US

WANG, Li

Iowa 50014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.