ÖLSAMMELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2510140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510140
Numéro de demande
EP10803470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
26 févr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/42 (2012.01)
D04H 1/46 (2012.01)
F16N 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 0921692 11.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/052069 10.12.2010
Publication PCT
WO2011/070371 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Titulaire

Manvers Engineering Limited

Unit 7 Spring Hill Road Park Springs, Barnsley, South Yorkshire S72 7PD, GB

Inventeur

IBBOTSON, Colin

Barnsley S73 0QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.