VERSCHLEISSANORDNUNG FÜR EINEN BAGGER
Brevet européen · EP2510162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2510162
- Numéro de demande
- EP10835315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2010
- Publié
- 17 oct. 2012
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)E02F 3/32 (2006.01)
- Priorité
- AU 2009906064 11.12.2009
- Demande PCT
- PCT/AU2010/001682 13.12.2010
- Publication PCT
- WO2011/069215 16.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Transféré
- Titulaire
- CQMS Pty Ltd, 36 Enterprise Street, Mackay, Queensland 4740, Australie → CQMS Razer Pty Ltd, 45 Barrack Road, Cannon Hill, QLD 4170, Australie
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
Mackay, Queensland 4740, AU
Mackay, Queensland 4740, AU
Mackay, Queensland 4740, AU
Mackay, Queensland 4740, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.