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Brevet européen · EP2510238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510238
Numéro de demande
EP09768503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2009
Publié
17 oct. 2012
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 53/14 (2006.01)
F04B 47/02 (2006.01)
E21B 43/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/008748 07.12.2009
Publication PCT
WO2011/069517 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Montanuniversität Leoben

Franz-Josef-Strasse 18, 8700 Leoben, AT

Inventeur

HOFSTÄTTER, Herbert

A-4840 Vöcklabruck, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.