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Brevet européen · EP2510281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510281
Numéro de demande
EP10782307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
25 oct. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/10 (2006.01)
Priorité
EP 09178982 11.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/068284 26.11.2010
Publication PCT
WO2011/069839 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  4. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  5. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  6. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

NV Bekaert SA

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

TEN HOEVE, Dirk

NL-7961 LD Ruinerwold, NL

LAMBERTS, Dinand

NL-9403 ZA Assen, NL

HOGENBIRK, Camillo Marino Josef

NL-9403 JK Assen, NL

DE JAGER, Bram

NL-9403 KJ Assen, NL

VANOVERBERGHE, Koen

B-1700 Dilbeek, BE

ZWIGGELAAR, Gertjan

NL-7913 TP Hollandscheveld, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.