DISPOSITIF DE DECLENCHEMENT D'AVALANCHES

Brevet européen · EP2510306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510306
Numéro de demande
EP10801614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
25 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F42D 3/00 (2006.01)
Priorité
FR 0958828 10.12.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052575 30.11.2010
Publication PCT
WO2011/070268 16.06.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.05.2022

  6. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

TECHNOLOGIE ALPINE DE SECURITE - TAS

Technologie Alpine De Securite - TAS

Parc d'Activités Alpespace 74 voie Magellan, 73800 Sainte-helene-du-lac, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

CONSTANT, Stéphane

F-38830 Saint Pierre D'allevard, FR

BERTHET-RAMBAUD, Philippe

F-73390 Chateauneuf, FR

ROUX, Pascal

F-38700 Le Sappey En Chartreux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.