ELEKTROCHEMISCHES MESSVERFAHREN

Brevet européen · EP2510348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2510348
Numéro de demande
EP10771429
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2010
Publié
17 oct. 2012
Délivré
12 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B82Y 15/00 (2011.01)
G01N 27/30 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
EP 09178381 08.12.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/066169 26.10.2010
Publication PCT
WO2011/069743 16.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Universite De Bretagne Sud

Université de Bretagne Sud

Rue Armand Guillemot, 56100 Lorient Cedex, FR

Nanocyl S.A.

Rue de l'Essor 4, 5060 Sambreville, BE

Inventeur

FELLER, Jean-Fançois

F-56530 Queven, FR

MEZZO, Luca

IT-10076 Nole (TO), IT

LUIZI, Frederic

B-5020 Malonne, BE

CASTRO, Mickaël

F-56100 Lorient, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.